2023
Arrêté municipal du 2 juin 2023 règlementant temporairement l’utilisation de l’Etang Communal le samedi 3 juin 2023
Document créé le 02-06-2023
Arrêté municipal du 30 mai 2023 règlementant la circulation du 12 juin au 23 juin 2023 sur l’ensemble des voies communales
Document créé le 02-06-2023
Arrêté municipal du 30 mai 2023 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin
Document créé le 02-06-2023
Arrêté municipal du 24 mai 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 27-05-2023
Arrêté municipal du 23 mai 2023 portant l’interdiction momentanément de la circulation et du stationnement sur la route des Bordes menant sur la D13 du 23 mai au 30 juin
Document créé le 25-05-2023
Arrêté municipal du 23 mai 2023 portant abrogation de l’arrêté n°Arr20230512-030 circulation interdite Route des Bordes
Document créé le 25-05-2023
Arrêté municipal du 22 mai 2023 portant règlementation de circulation
Document créé le 25-05-2023
Arrêté municipal du 12 mai 2023 portant prolongation de l’interdiction momentanément de la circulation et du stationnement sur la route des Bordes menant sur la D13 du 15 mai au 31 mai 2023
Document créé le 17-05-2023
Arrêté municipal du 11 mai 2023 portant interdiction temporaire de circuler chemin des Guittières du mardi 16 mai 2023 au mercredi 17 mai 2023 inclus
Document créé le 17-05-2023
Arrêté municipal du 11 mai 2023 portant réglementant temporairement l’utilisation de l’étang communal du samedi 13 mai 20h au dimanche 14 mai 2023
Document créé le 17-05-2023
Arrêté municipal du 10 mai 2023 portant fixation de la marge appliquée sur les prix des carburants
Document créé le 10-05-2023
Arrêté municipal du 3 mai au 30 novembre 2023 portant sur l’interdiction de circuler sur la route communale de Rippé vers la D42
Document créé le 04-05-2023
Arrêté du 17 avril 2023 portant sur l’utilisation temporaire du domaine public
Document créé le 28-04-2023
Arrêté du 17 avril 2023 portant sur l’utilisation du domaine public à l’occasion du déroulement du vide grenier du lundi 1er mai 2023
Document créé le 27-04-2023
Arrêté permanent du 21 février 2023 réglementant la circulation et le stationnement année 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 17 février 2023 portant interdiction temporaire de circulation du lundi 20 février 2023 au vendredi 10 mars 2023 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 09 février 2023 portant prolongation de l’interdiction momentanément de la circulation et du stationnement sur la route communale des Bordes menant sur la D13
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 09 février 2023 portant temporairement circulation alternée rue de l’Eglise du vendredi 10 février au vendredi 17 février 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté permanent du 07 février 2023 portant réglementation de circulation et du stationnement des véhicules dans l’ensemble de la commune de Ceton
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 06 février 2023 portant interdiction temporaire de stationnement face au n° 10 au n° 14 rue des Etilleux le 09 février 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 02 février 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 27 janvier 2023 réglementant la circulation du 30 janvier au 27 mai 2023 sur l’ensemble des voies communales
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 janvier 2023 portant interdiction temporaire de stationnement du n° 78 au 84 rue du Theil le 28 janvier 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 23 janvier 2023 portant momentanément interdiction de la circulation et le stationnement sur la route communale des Bordes menant sur la D13 du 23 janvier 2023 au 10 février 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 06 janvier 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
2022
Arrêté du 22 décembre 2022 portant temporairement circulation interdite Route du Gué jeudi 22 décembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 28 novembre 2022 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 novembre 2022 portant interdiction temporaire de circuler et de stationner rue des Fontaines du vendredi 2 décembre 2022 au lundi 5 décembre 2022 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 novembre 2022 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du vendredi 2 décembre 18h au dimanche 4 décembre 2022 16h
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 novembre 2022 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du vendredi 25 novembre 18h au dimanche 27 novembre 2022 16h
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 08 novembre 2022 portant temporairement circulation alternée Route des Bordes au niveau du lieu-dit “Le Grand Pavé” du 28 novembre 2022 au 12 décembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 07 novembre 2022 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 27 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin du 31 octobre au 14 novembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 07 novembre 2022 portant interdiction temporaire de stationnement et de circulation restreinte du 07 novembre 2022 au 31 mars 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 28 octobre 2022 portant interdiction momentanément la circulation et le stationnement sur la route communale du Gué menant sur la D13 le 07 novembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 octobre 2022 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 21 octobre 2022 portant interdiction temporaire de circuler, ruelle de la Barre allant rue Edouard Fournier du lundi 24 octobre au lundi 7 novembre 2022 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 21 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée rue Edouard Fournier du lundi 24 octobre au lundi 7 novembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 14 octobre 2022 portant temporairement stationnement interdit du 19 au 27 rue des Etilleux
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 14 octobre 2022 portant mesures de police particulière à l’occasion du pressi-mobile le dimanche 23 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 13 octobre 2022 portant réglementation de l’utilisation de l’Etang Communal du jeudi 13 octobre 2022 au dimanche 16 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 07 octobre 2022 portant fermeture temporaire de l’Eglise jusqu’au 11 octobre 2022 – La réouverture de l’Eglise interviendra le mercredi 12 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 07 octobre 2022 portant circulation interdite, Impasse des Cormiers, du 10 au 14 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants du 06 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 03 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée rue de la Libération du 17 octobre au 21 octobre 2022 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 03 octobre 2022 portant fermeture temporaire de l’église du 04 octobre au 10 octobre 2022 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 03 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin du 10 octobre au 14 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 23 septembre 2022 portant circulation interdite Impasse des Cormiers du lundi 03 octobre au vendredi 07 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté portant circulation interdite sur la route d’Avezé 22 septembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 21 septembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 20 septembre 2022 portant temporairement circulation alternée à l’entre du chemin des Planches du 21 septembre au 20 octobre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 15 septembre 2022 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’étang communal samedi 17 septembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 14 septembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté portant circulation interdite sur la Route d’Avezé 08 septembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté relatif à une circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin 23 août 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté relatif à une circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin 16 août 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 09 août 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 19 juillet 2022
Document créé le 02-03-2023