2025
Arrêté autorisant la destruction des pigeons
Document créé le 13-03-2025
Arrêté portant fixation du prix de vente du Gazole et du Sans Plomb 95-E5
Document créé le 11-03-2025
Arrêté prolongation interdiction de circuler sur la Route des Bordes
Document créé le 04-03-2025
Arrêté prolongation de fermeture de l’Eglise
Document créé le 28-02-2025
Arrêté circulation sur chaussée rétrécie “La Godinière”
Document créé le 28-02-2025
Arrêté interdisant la circulation Route des Bordes jeudi 27 février 2025 matin
Document créé le 26-02-2025
Arrêté portant règlementation de l’utilisation de l’Etang communal
Document créé le 24-02-2025
Arrêté interdiction temporaire de stationnement le 14 février 2025 au 78 rue du Theil
Document créé le 13-02-2025
Arrêté portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 11-02-2025
Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation “Les Pinsonnières” et “Route de Rippé”
Document créé le 01-02-2025
Arrêté circulation Route des Bordes
Document créé le 23-01-2025
Arrêté circulation “Route du Pont Girard”
Document créé le 17-01-2025
Arrêté portant circulation temporaire par alternance “Les Gages”
Document créé le 16-01-2025
Arrêté portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 14-01-2025
Arrêté portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 07-01-2025
2024
Arrêté de circulation chemin “La Bruyère au Batteur” du 30 décembre 2024 au 28 janvier 2025
Document créé le 27-12-2024
Arrêté de circulation en alternance Route du Gué
Document créé le 23-12-2024
Arrêté Circulation interdite rue de la Barre du 25 décembre au 31 janvier 2025
Document créé le 20-12-2024
Arrêté interdiction de stationner du n°5 au n°7 rue Edouard Fournier
Document créé le 16-12-2024
Arrêté circulation alternée Rue du Theil
Document créé le 13-12-2024
Arrêté la circulation interdite route des Bordes
Document créé le 06-12-2024
Arrêté Portant temporairement circulation alternée Les Champs de la Barre.
Document créé le 06-12-2024
Arrêté circulation alternée chemin de La Fournière
Document créé le 05-12-2024
Arrêté circulation alternée Chemin des Galottières
Document créé le 05-12-2024
Arrêté portant interdiction de circuler Chemin des Jouvetteries, annule et remplace l’arrêté n° 2024-10-11/082
Document créé le 28-11-2024
Arrêté portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 28-11-2024
Arrêté portant interdiction de stationner rue du Ruisseau
Document créé le 28-11-2024
Arrêté autorisation la destruction des pigeons
Document créé le 22-11-2024
Arrêté circulation sur chaussé rétrécie “Les Galottières, Les Maisons de la Roche et Le Sapin”
Document créé le 22-11-2024
Arrêté interdiction de stationner place de la poste le 30 novembre
Document créé le 14-11-2024
Arrêté autorisant la destruction des pigeons
Document créé le 14-11-2024
Arrêté du 14 novembre 2024 portant fixation du prix de vente du Gazole et du Sans Plomb 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 14-11-2024
Arrêté interdiction de stationnement entre le n°4 et le n°8 rue Jean Moulin le 13/11/2024
Document créé le 12-11-2024
Arrêté utilisation de l’étang communal du 8 au 10 novembre 2024
Document créé le 08-11-2024
Arrêté chaussée rétrécie “Le Gué aux Chevaux et la Patrière” du 8 novembre 2024 au 5 février 2025
Document créé le 07-11-2024
Arrêté circulation temporaire “Le Buisson” le 7 novembre 2024
Document créé le 07-11-2024
Procès-verbal provisoire de l’état d’abandon manifeste rue d’Authon, ZI du Vaux Gombert
Document créé le 04-11-2024
Arrêté circulation route des Bordes le 5 Novembre 2024
Document créé le 31-10-2024
Arrêté portant interdiction de circuler rue de la Barre du 28 octobre 2024 au 24 décembre 2024
Document créé le 25-10-2024
Arrêté portant mesures de police particulière à l’occasion du Pressi’Mobile le dimanche 27 octobre 2024
Document créé le 25-10-2024
Arrêté du 23 octobre 2024 réglementant temporairement l’utilisation de l’étang communal du vendredi 25 octobre 2024 au dimanche 27 octobre 2024
Document créé le 25-10-2024
Arrêté du 15 octobre 2024 portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-ES AU DISTRIBUTEUR A CARBURANTS
Document créé le 25-10-2024
Arrêté du 23 septembre 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
Document créé le 02-10-2024
Notification de l’arrêté portant reconnaissance de catastrophe naturelle en date du 23 septembre 2024
Document créé le 02-10-2024
Arrêté du 16 septembre 2024 portant interdiction de circuler rue des Fontaines
Document créé le 17-09-2024
Arrêté du 13 septembre 2024 réglementant temporairement l’utilisation de la moitié de l’étang communal le samedi 14 septembre 2024
Document créé le 16-09-2024
DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT 4
Document créé le 09-09-2024
DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT 3
Document créé le 09-09-2024
DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT 2
Document créé le 09-09-2024
DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE SUR LE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT 1
Document créé le 09-09-2024
Arrêté du 03 septembre 2024 portant fermeture provisoire de l’église
Document créé le 04-09-2024
Arrêté du 02 septembre 2024 portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 02-09-2024
Arrêté du 26 juillet 2024 portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 26-07-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée Chemin Le Ménil
Document créé le 22-07-2024
Arrêté temporaire de circulation alternée Route de Rippé
Document créé le 18-07-2024
Arrêté portant règlementation temporaire de l’accès au mini-golf, Mairie et à l’Eglise le 13 juillet 2024
Document créé le 12-07-2024
Arrêté prescrivant la mise à l’enquête publique du zonage d’assainissement
Document créé le 10-07-2024
Arrêté temporaire à l’utilisation du domaine public pour la fête du 13 juillet 2024
Document créé le 09-07-2024
Arrêté portant mesures de police particulière à l’occasion du 13 juillet 2024
Document créé le 09-07-2024
Arrêté du 04 juillet 2024 portant fixation du prix de vente du GAZOLE et du SANS PLOMB 95-E5 au distributeur à carburants
Document créé le 04-07-2024
Arrêté règlementant temporairement l’utilisation de l’Etang Communal du samedi 6 juillet au dimanche 7 juillet 2024
Document créé le 05-07-2024
Arrêté portant interdiction temporaire de circuler rue des Fontaines du 27 juin au 15 septembre 2024
Document créé le 27-06-2024
Arrêté temporaire à l’utilisation du domaine public du 27 au 30 juin 2024
Document créé le 27-06-2024
Arrêté municipal du 26 juin 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 26-06-2024
Arrêté de circulation rue de la Barre du 1er juillet au 27 octobre 2024
Document créé le 25-06-2024
Arrêté de circulation et stationnement pour les commémorations du 80ème anniversaire du débarquement
Document créé le 25-06-2024
Arrêté portant règlementation temporaire de circulation “La Petite Bruyère”
Document créé le 25-06-2024
Arrêté portant règlementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal le samedi 8 juin 2024
Document créé le 07-06-2024
Arrêté portant règlementation temporaire à l’utilisation de l’Etang Communal
Document créé le 04-06-2024
Arrêté interdiction temporaire de stationnement Place rue des Fontaines
Document créé le 31-05-2024
Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement Place de la Poste
Document créé le 24-05-2024
Arrêté municipal du 24 mai 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 24-05-2024
Arrêté portant stationnement interdit rue du Pilori
Document créé le 16-05-2024
Arrêté portant règlementation temporaire à l’utilisation de l’Etang Communal
Document créé le 03-05-2024
Arrêté portant interdiction temporaire de stationner 27 rue des Etilleux
Document créé le 02-05-2024
Arrêté portant mesures de police particulière à l’occasion du vide grenier du 1er mai 2024
Document créé le 26-04-2024
Arrêté temporaire à l’utilisation du domaine public pour le vide grenier du 1er mai 2024
Document créé le 26-04-2024
Arrêté municipal du 23 avril 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 24-04-2024
Arrêté portant réglementation temporaire à l’utilisation de l’Etang Communal le samedi 20 avril 2024
Document créé le 19-04-2024
Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement Place de la Poste
Document créé le 16-04-2024
Arrêté municipal du 15 avril 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 15-04-2024
Arrêté temporaire d’utilisation du domaine public le 16 avril 2024
Document créé le 15-04-2024
Arrêté portant circulation interdite Impasse Saint Nicolas le 18 avril 2024
Document créé le 11-04-2024
Arrêté portant circulation sur chaussée rétrécie “Les Champs de la Barre” du 15 avril au 17 mai 2024
Document créé le 11-04-2024
Arrêté portant prolongation réglementation temporaire de circulation alternée “La Grande Bruyère”
Document créé le 11-04-2024
Arrêté portant réglementation temporaire de limitation de vitesse “Les Jouvetteries” du 8 avril au 6 septembre 2024
Document créé le 08-04-2024
Arrêté portant temporaire de circulation alternée “La Grande Bruyère” du mercredi 27 mars au lundi 15 avril 2024
Document créé le 27-03-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue des Bordes à hauteur du n°22
Document créé le 27-03-2024
Arrêté municipal du 25 mars 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 25-03-2024
Arrêté portant réglementation temporaire de circulation sur chaussée rétrécie “La Grande Bruyère”
Document créé le 21-03-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue du Theil à hauteur du n°25
Document créé le 21-03-2024
Arrêté de péril pour effondrement de la route au lieu dit “Le Pin”
Document créé le 12-03-2024
Arrêté portant temporairement circulation interdite et circulation par alternat route du Gué “La Coispillière”
Document créé le 06-03-2024
Arrêté règlementant l’utilisation de l’Etang Communal du mercredi 28 février au mardi 5 mars 2024
Document créé le 27-02-2024
Arrêté municipal du 26 février 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 26-02-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue du Theil à hauteur du n°25
Document créé le 20-02-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue des Etilleux “La Bruyère”
Document créé le 20-02-2024
Arrêté temporaire utilisation du domaine public le jeudi 15 février 2024
Document créé le 13-02-2024
Arrêté portant circulation temporaire Route de Rippé
Document créé le 09-02-2024
Arrêté portant circulation interdite rue de l’Ecu
Document créé le 06-02-2024
Arrêté municipal du 05 février 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 05-02-2024
Arrêté permanent règlementant la circulation et le stationnement sur la Commune de Ceton
Document créé le 01-02-2024
Arrêté temporaire de circulation alternée rue des Etilleux le jeudi 15 février 2024
Document créé le 01-02-2024
Arrêté municipal du 30 janvier 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 01-02-2024
Arrêté temporaire circulation sur chaussée rétrécie “Le Ménil” du 12 février au 26 février 2024
Document créé le 29-01-2024
Arrêté municipal du 16 janvier 2024 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 01-02-2024
Arrêté temporaire circulation alternée rue de l’Eglise du 5 février au 19 février 2024
Document créé le 29-01-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue des Etilleux
Document créé le 23-01-2024
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue des Etilleux
Document créé le 23-01-2024
Arrêté d’abrogation de l’interdiction temporaire de circuler pour les 3,5 Tonnes rue Edouard Fournier
Document créé le 23-01-2024
Arrêté portant circulation alternée rue Edouard Fournier le 15 janvier 2024
Document créé le 12-01-2024
Arrêté portant prolongation d’interdiction de circuler rue Edouard Fournier du 9 janvier au 31 janvier 2024
Document créé le 09-01-2024
Arrêté portant circulation interdite rue de l’Ecu
Document créé le 02-01-2024
2023
Arrêté portant temporairement circulation alternée rue du Theil
Document créé le 18-12-2023
Arrêté portant interdiction temporaire de circuler rue des Fontaines le samedi 9 décembre 2023
Document créé le 08-12-2023
Arrêté de prolongation de circulation rue Edouard Fournier pour les poids lourds du 1er décembre 2023 au 9 janvier 2024
Document créé le 01-12-2023
Arrêté municipal portant interdiction temporaire de stationnement Place du Foyer Rural le samedi 2 décembre 2023
Document créé le 01-12-2023
Arrêté municipal portant interdiction temporaire de stationnement rue du Theil le dimanche 26 novembre 2023
Document créé le 23-11-2023
Arrêté portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du vendredi 10 novembre au dimanche 12 novembre 2023
Document créé le 10-11-2023
Arrêté municipal du 10 novembre 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants.
Document créé le 10-11-2023
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE L’UTILISATION DE L’ETANG COMMUNAL DU VENDREDI 27 OCTOBRE AU DIMANCHE 29 OCTOBRE 2023
Document créé le 26-10-2023
Arrêté portant temporairement la circulation alternée rue Jean Moulin le 25 octobre 2023
Document créé le 25-10-2023
ARRETE PORTANT MESURES DE POLICE PARTICULIERE A L’OCCASION DU PRESSI-MOBILE LE DIMANCHE 22 OCTOBRE 2023
Document créé le 19-10-2023
ARRETE DE PROLONGATION DE CIRCULATION RUE EDOUARD FOURNIER POUR LES POIDS LOURDS DU 14 OCTOBRE 2023 AU 1ER DECEMBRE 2023
Document créé le 14-10-2023
Arrêté municipal du 09 octobre 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 10-10-2023
ARRETE PORTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ALTERNEE ENTRE LA RUE DU THEIL ET LA RUE JEAN MOULIN
Document créé le 09-10-2023
MODIFICATIF A L’ARRETE 20231003-063 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULER RUE EDOUARD FOURNIER
Document créé le 06-10-2023
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE CIRCULER POUR LES POIDS LOURDS RUE EDOUARD FOURNIER
Document créé le 03-10-2023
ARRETE PORTANT TEMPORAIREMENT CIRCULATION ALTERNEE RUE EDOUARD FOURNIER A HAUTEUR DU N°61
Document créé le 29-09-2023
ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION DU LUNDI 2 OCTOBRE AU VENDREDI 30 DECEMBRE 2023
Document créé le 28-09-2023
ARRETE PORTANT INTERDICTION DE CIRCULER SUR LA ROUTE MENANT A LA D94
Document créé le 28-09-2023
Arrêté municipal du 18 septembre 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 18-09-2023
Arrêté municipal du 12 septembre 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 14-09-2023
Arrêté municipal portant règlementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du vendredi 15 septembre au samedi 16 septembre 2023
Document créé le 14-09-2023
Arrêté municipal du 30 août 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 30-08-2023
Arrêté municipal du 16 août 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 16-08-2023
Arrêté municipal du 7 août 2023 portant péril imminent suite à l’incendie d’une habitation au lieu dit “Le Moulin du Moine”
Document créé le 07-08-2023
Arrêté municipal du 1er août 2023 portant interdiction temporaire d’accès à la ruelle du Foyer Rural vers la rue de l’Eglise du vendredi 4 août au dimanche 20 août 2023
Document créé le 03-08-2023
Arrêté municipal du 6 juillet 2023 portant règlementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du samedi 8 juillet au dimanche 9 juillet 2023
Document créé le 07-07-2023
Arrêté municipal du 3 juillet 2023 portant mesure police particulière à l’occasion du déroulement du 13 juillet 2023
Document créé le 07-07-2023
Arrêté municipal du 3 juillet 2023 portant règlementation temporaire à l’accès sur la Base de Loisirs le jeudi 13 juillet 2023
Document créé le 07-07-2023
Arrêté municipal du 30 juin 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 30-06-2023
Arrêté municipal du 29 juin 2023 portant interdiction temporaire de la circulation des véhicules motorisés sur les chemins des Bois de Beauvais et des Fontenelles et interdiction de fumer et de faire des feux
Document créé le 30-06-2023
Arrêté municipal du 22 juin 2023 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal le samedi 24 juin 2023
Document créé le 23-06-2023
Arrêté municipal du 22 juin 2023 portant interdiction temporaire de stationnement et circulation restreinte du lundi 26 juin au mardi 25 juillet 2023
Document créé le 23-06-2023
Arrêté municipal du 9 juin 2023 portant réglementation temporaire de l’Etang Communal le samedi 10 juin 2023
Document créé le 09-06-2023
Arrêté municipal du 2 juin 2023 règlementant temporairement l’utilisation de l’Etang Communal le samedi 3 juin 2023
Document créé le 02-06-2023
Arrêté municipal du 30 mai 2023 règlementant la circulation du 12 juin au 23 juin 2023 sur l’ensemble des voies communales
Document créé le 02-06-2023
Arrêté municipal du 30 mai 2023 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin
Document créé le 02-06-2023
Arrêté municipal du 24 mai 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 27-05-2023
Arrêté municipal du 23 mai 2023 portant l’interdiction momentanément de la circulation et du stationnement sur la route des Bordes menant sur la D13 du 23 mai au 30 juin
Document créé le 25-05-2023
Arrêté municipal du 23 mai 2023 portant abrogation de l’arrêté n°Arr20230512-030 circulation interdite Route des Bordes
Document créé le 25-05-2023
Arrêté municipal du 22 mai 2023 portant règlementation de circulation
Document créé le 25-05-2023
Arrêté municipal du 12 mai 2023 portant prolongation de l’interdiction momentanément de la circulation et du stationnement sur la route des Bordes menant sur la D13 du 15 mai au 31 mai 2023
Document créé le 17-05-2023
Arrêté municipal du 11 mai 2023 portant interdiction temporaire de circuler chemin des Guittières du mardi 16 mai 2023 au mercredi 17 mai 2023 inclus
Document créé le 17-05-2023
Arrêté municipal du 11 mai 2023 portant réglementant temporairement l’utilisation de l’étang communal du samedi 13 mai 20h au dimanche 14 mai 2023
Document créé le 17-05-2023
Arrêté municipal du 10 mai 2023 portant fixation de la marge appliquée sur les prix des carburants
Document créé le 10-05-2023
Arrêté municipal du 3 mai au 30 novembre 2023 portant sur l’interdiction de circuler sur la route communale de Rippé vers la D42
Document créé le 04-05-2023
Arrêté du 17 avril 2023 portant sur l’utilisation temporaire du domaine public
Document créé le 28-04-2023
Arrêté du 17 avril 2023 portant sur l’utilisation du domaine public à l’occasion du déroulement du vide grenier du lundi 1er mai 2023
Document créé le 27-04-2023
Arrêté permanent du 21 février 2023 réglementant la circulation et le stationnement année 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 17 février 2023 portant interdiction temporaire de circulation du lundi 20 février 2023 au vendredi 10 mars 2023 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 09 février 2023 portant prolongation de l’interdiction momentanément de la circulation et du stationnement sur la route communale des Bordes menant sur la D13
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 09 février 2023 portant temporairement circulation alternée rue de l’Eglise du vendredi 10 février au vendredi 17 février 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté permanent du 07 février 2023 portant réglementation de circulation et du stationnement des véhicules dans l’ensemble de la commune de Ceton
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 06 février 2023 portant interdiction temporaire de stationnement face au n° 10 au n° 14 rue des Etilleux le 09 février 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 02 février 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 27 janvier 2023 réglementant la circulation du 30 janvier au 27 mai 2023 sur l’ensemble des voies communales
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 janvier 2023 portant interdiction temporaire de stationnement du n° 78 au 84 rue du Theil le 28 janvier 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 23 janvier 2023 portant momentanément interdiction de la circulation et le stationnement sur la route communale des Bordes menant sur la D13 du 23 janvier 2023 au 10 février 2023
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 06 janvier 2023 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
2022
Arrêté du 22 décembre 2022 portant temporairement circulation interdite Route du Gué jeudi 22 décembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 28 novembre 2022 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 novembre 2022 portant interdiction temporaire de circuler et de stationner rue des Fontaines du vendredi 2 décembre 2022 au lundi 5 décembre 2022 inclus
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 novembre 2022 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du vendredi 2 décembre 18h au dimanche 4 décembre 2022 16h
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 24 novembre 2022 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’Etang Communal du vendredi 25 novembre 18h au dimanche 27 novembre 2022 16h
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 08 novembre 2022 portant temporairement circulation alternée Route des Bordes au niveau du lieu-dit “Le Grand Pavé” du 28 novembre 2022 au 12 décembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 07 novembre 2022 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 27 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin du 31 octobre au 14 novembre 2022
Document créé le 02-03-2023
Arrêté du 07 novembre 2022 portant interdiction temporaire de stationnement et de circulation restreinte du 07 novembre 2022 au 31 mars 2023
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Arrêté du 28 octobre 2022 portant interdiction momentanément la circulation et le stationnement sur la route communale du Gué menant sur la D13 le 07 novembre 2022
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Arrêté du 24 octobre 2022 portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants
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Arrêté du 21 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée rue Edouard Fournier du lundi 24 octobre au lundi 7 novembre 2022
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Arrêté du 21 octobre 2022 portant interdiction temporaire de circuler, ruelle de la Barre allant rue Edouard Fournier du lundi 24 octobre au lundi 7 novembre 2022 inclus
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Arrêté du 14 octobre 2022 portant temporairement stationnement interdit du 19 au 27 rue des Etilleux
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Arrêté du 14 octobre 2022 portant mesures de police particulière à l’occasion du pressi-mobile le dimanche 23 octobre 2022
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Arrêté du 13 octobre 2022 portant réglementation de l’utilisation de l’Etang Communal du jeudi 13 octobre 2022 au dimanche 16 octobre 2022
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Arrêté du 07 octobre 2022 portant fermeture temporaire de l’Eglise jusqu’au 11 octobre 2022 – La réouverture de l’Eglise interviendra le mercredi 12 octobre 2022
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Arrêté du 07 octobre 2022 portant circulation interdite, Impasse des Cormiers, du 10 au 14 octobre 2022
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Arrêté portant fixation de la marge appliquée à la revente sur le prix d’achat des carburants du 06 octobre 2022
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Arrêté du 03 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée rue de la Libération du 17 octobre au 21 octobre 2022 inclus
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Arrêté du 03 octobre 2022 portant fermeture temporaire de l’église du 04 octobre au 10 octobre 2022 inclus
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Arrêté du 03 octobre 2022 portant temporairement circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin du 10 octobre au 14 octobre 2022
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Arrêté du 23 septembre 2022 portant circulation interdite Impasse des Cormiers du lundi 03 octobre au vendredi 07 octobre 2022
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Arrêté portant circulation interdite sur la route d’Avezé 22 septembre 2022
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Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 21 septembre 2022
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Arrêté du 20 septembre 2022 portant temporairement circulation alternée à l’entre du chemin des Planches du 21 septembre au 20 octobre 2022
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Arrêté du 15 septembre 2022 portant réglementation temporaire de l’utilisation de l’étang communal samedi 17 septembre 2022
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Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 14 septembre 2022
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Arrêté portant circulation interdite sur la Route d’Avezé 08 septembre 2022
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Arrêté relatif à une circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin 23 août 2022
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Arrêté relatif à une circulation alternée entre la rue du Theil et la rue Jean Moulin 16 août 2022
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Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 09 août 2022
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Arrêté relatif au distributeur automatique de carburants 19 juillet 2022
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